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EURL ARBUSTI BERNARD

Active
Siren491 381 406SARL32310 SAINT-PUYCréée le 09 août 2006

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
30,0 k€

EURL ARBUSTI BERNARD est une SARL immatriculée le 9 août 2006 sous le numéro SIREN 491 381 406. Son siège social est situé Au Terme, 32310 Saint-Puy. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par BERNARD ARBUSTI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EURL ARBUSTI BERNARD

Dénomination
EURL ARBUSTI BERNARD
SIREN
491 381 406
SIRET (siège)
491 381 406 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19491381406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 381 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
09 août 2006
Siège social
AU TERME, 32310, SAINT-PUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EURL ARBUSTI BERNARD

La société a pour objet, en France et à l'étranger de procéder : • Entreprise de travaux agricoles, travaux de semis, de préparation du sol, de moissons ; • Fauchage, élagage, curage ; Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement.

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Finances de EURL ARBUSTI BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EURL ARBUSTI BERNARD

BA

BERNARD ARBUSTI

Gérant

Depuis la création (09 août 2006) · 20 ans

Établissements de EURL ARBUSTI BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32310 SAINT-PUYSiègeActif

    491 381 406 00017 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0161Z

Documents juridiques de EURL ARBUSTI BERNARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 septembre 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 29 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 09 août 2006

  • Acte

Conformité de EURL ARBUSTI BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EURL ARBUSTI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EURL ARBUSTI BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EURL ARBUSTI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EURL ARBUSTI BERNARD

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2006

Questions fréquentes sur EURL ARBUSTI BERNARD

Quel est le numéro SIREN de EURL ARBUSTI BERNARD ?

Le numéro SIREN de EURL ARBUSTI BERNARD est 491 381 406. Le SIRET de son siège social est 491 381 406 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19491381406.

Qui dirige EURL ARBUSTI BERNARD ?

EURL ARBUSTI BERNARD est dirigée par BERNARD ARBUSTI, gérant.

Où se situe le siège social de EURL ARBUSTI BERNARD ?

Le siège social de EURL ARBUSTI BERNARD est situé Au Terme, 32310 Saint-Puy.

EURL ARBUSTI BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EURL ARBUSTI BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EURL ARBUSTI BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EURL ARBUSTI BERNARD.