EURL BRAYAN
Active- Chiffre d'affaires 2016
- Non publié
- Résultat net 2016
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EURL BRAYAN est une SARL immatriculée le 6 mai 2008 sous le numéro SIREN 503 375 214. Son siège social est situé 4 rue d'Auvergne, 38130 Echirolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z. Elle est dirigée par RACHID BRAMKI, gérant.
Fiche d'identité de EURL BRAYAN
INSEE- Dénomination
- EURL BRAYAN
- SIREN
- 503 375 214
- SIRET (siège)
- 503 375 214 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR69503375214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Grenoble 503 375 214
- Greffe
- Grenoble
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4690Z
- Date de création
- 06 mai 2008
- Siège social
- 4 RUE D'AUVERGNE, 38130, ECHIROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EURL BRAYAN
La vente, l'achat des produits bazars, vêtements, chaussures, l'exportation et l'importation de ses produits. Négoce de matériaux d'équipement de la maison. Négoce de véhicules d'occasion.
Finances de EURL BRAYAN
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2015 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2014 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2013 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 04 juin 2018
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de EURL BRAYAN
INSEEÉtablissements de EURL BRAYAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38130 ECHIROLLESSiègeActif
503 375 214 00015 · ouvert le 21 janvier 2008 · NAF 4690Z
Documents juridiques de EURL BRAYAN
INPIComptes annuels de EURL BRAYAN
INPIEURL BRAYAN a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de EURL BRAYAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EURL BRAYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent EURL BRAYAN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00296
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/00319
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00226
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP Amiens
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00778
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ PROCED ORALE HORS REF
Décision du 19 février 2026 · N° 25/00763
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/07836
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/11713
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24-13.690
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/07016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 02 juin 2025 · N° 25/02624
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P12 Aud. civile prox 3
Décision du 12 mai 2025 · N° 23/03247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/08019
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 19 septembre 2024 · N° 24/04429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/12018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-22.459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/14713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EURL BRAYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EURL BRAYAN
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-21
- création
Date d'effet : 06 mai 2008
Questions fréquentes sur EURL BRAYAN
Quel est le numéro SIREN de EURL BRAYAN ?
Le numéro SIREN de EURL BRAYAN est 503 375 214. Le SIRET de son siège social est 503 375 214 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69503375214.
Qui dirige EURL BRAYAN ?
EURL BRAYAN est dirigée par RACHID BRAMKI, gérant.
Où se situe le siège social de EURL BRAYAN ?
Le siège social de EURL BRAYAN est situé 4 rue d'Auvergne, 38130 Echirolles.
EURL BRAYAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EURL BRAYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EURL BRAYAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EURL BRAYAN.
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