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EURL BRUSCAGGIN

Active
Siren384 073 474SARL05000 GAPCréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EURL BRUSCAGGIN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifiée par le SIREN 384 073 474. Elle est domiciliée 2 rue de Valserres immeuble les Ecrins, 05000 Gap. L'entreprise déclare le code NAF 741A comme activité principale.

Fiche d'identité de EURL BRUSCAGGIN

Dénomination
EURL BRUSCAGGIN
SIREN
384 073 474
SIRET (siège)
384 073 474 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17384073474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 073 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741A
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
2 RUE DE VALSERRES IMMEUBLE LES ECRINS, 05000, GAP
Établissements
2
Statut
Active

Finances de EURL BRUSCAGGIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EURL BRUSCAGGIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EURL BRUSCAGGIN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 05000 GAPSiègeFermé

    384 073 474 00015 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 741A

  • 05000 GAPFermé

    384 073 474 00023 · ouvert le 26 mars 1994 · NAF 741A

Documents juridiques de EURL BRUSCAGGIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EURL BRUSCAGGIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EURL BRUSCAGGIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EURL BRUSCAGGIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EURL BRUSCAGGIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EURL BRUSCAGGIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EURL BRUSCAGGIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EURL BRUSCAGGIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur EURL BRUSCAGGIN

Quel est le numéro SIREN de EURL BRUSCAGGIN ?

Le numéro SIREN de EURL BRUSCAGGIN est 384 073 474. Le SIRET de son siège social est 384 073 474 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17384073474.

Où se situe le siège social de EURL BRUSCAGGIN ?

Le siège social de EURL BRUSCAGGIN est situé 2 rue de Valserres immeuble les Ecrins, 05000 Gap.

EURL BRUSCAGGIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EURL BRUSCAGGIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EURL BRUSCAGGIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EURL BRUSCAGGIN.

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