EURL CLUZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
EURL CLUZEL est une SARL immatriculée le 5 janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 743 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 540 Rte de Syalles, 07570 Desaignes. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID CLUZEL, gérant.
Fiche d'identité de EURL CLUZEL
INSEE- Dénomination
- EURL CLUZEL
- SIREN
- 908 743 891
- SIRET (siège)
- 908 743 891 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28908743891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 743 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 05 janvier 2022
- Siège social
- 540 RTE DE SYALLES, 07570, DESAIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EURL CLUZEL
Plomberie, chauffage, sanitaire, zinguerie, installations thermiques.
Finances de EURL CLUZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EURL CLUZEL
INSEEÉtablissements de EURL CLUZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07570 DESAIGNESSiègeActif
908 743 891 00016 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 4322A
Documents juridiques de EURL CLUZEL
INPIComptes annuels de EURL CLUZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EURL CLUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EURL CLUZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EURL CLUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
171 décisions de justice publiées en open data mentionnent EURL CLUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 31 août 2026 · N° 25/01188
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 31 août 2026 · N° 25/03412
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 31 août 2026 · N° 26/01598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 23 juillet 2026 · N° 22/02178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 18 juillet 2026 · N° 26/00389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 18 juillet 2026 · N° 26/00391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 18 juillet 2026 · N° 26/00390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétentions
Décision du 18 juillet 2026 · N° 26/00386
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/02644
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/03608
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/01263
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/02702
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/01262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/03761
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/05001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 22/05634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/00186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/00677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/03584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/03850
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EURL CLUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EURL CLUZEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2022
Questions fréquentes sur EURL CLUZEL
Quel est le numéro SIREN de EURL CLUZEL ?
Le numéro SIREN de EURL CLUZEL est 908 743 891. Le SIRET de son siège social est 908 743 891 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28908743891.
Qui dirige EURL CLUZEL ?
EURL CLUZEL est dirigée par DAVID CLUZEL, gérant.
Où se situe le siège social de EURL CLUZEL ?
Le siège social de EURL CLUZEL est situé 540 Rte de Syalles, 07570 Desaignes.
EURL CLUZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EURL CLUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EURL CLUZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EURL CLUZEL.
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