EURL LE BASSILLON
Active5630Z · Débits de boissons
EURL LE BASSILLON est une SARL immatriculée le 17 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 520 331. Son siège social est situé 80 rue Andre Ampere Actimart U1b zi Milles, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de EURL LE BASSILLON
INSEE- Dénomination
- EURL LE BASSILLON
- SIREN
- 403 520 331
- SIRET (siège)
- 403 520 331 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35403520331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 520 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 17 janvier 1996
- Siège social
- 80 RUE ANDRE AMPERE ACTIMART U1B ZI MILLES, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EURL LE BASSILLON
Débits de boissons
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Finances de EURL LE BASSILLON
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de EURL LE BASSILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
403 520 331 00014 · ouvert le 17 janvier 1996 · NAF 5630Z
Documents juridiques de EURL LE BASSILLON
INPIConformité de EURL LE BASSILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EURL LE BASSILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EURL LE BASSILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EURL LE BASSILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EURL LE BASSILLON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 janvier 1996
Questions fréquentes sur EURL LE BASSILLON
Quel est le numéro SIREN de EURL LE BASSILLON ?
Le numéro SIREN de EURL LE BASSILLON est 403 520 331. Le SIRET de son siège social est 403 520 331 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35403520331.
Où se situe le siège social de EURL LE BASSILLON ?
Le siège social de EURL LE BASSILLON est situé 80 rue Andre Ampere Actimart U1b zi Milles, 13100 Aix-en-Provence.
EURL LE BASSILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, EURL LE BASSILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EURL LE BASSILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EURL LE BASSILLON.
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