EURL NOVELTY
Active- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 258 223, EURL NOVELTY est une SARL créée le 10 juillet 1989. Son siège social est situé 10 bd 10 Bd. Saint Louis, 34150 Gignac. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale. MICHEL DI IORIO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EURL NOVELTY
INSEE- Dénomination
- EURL NOVELTY
- SIREN
- 351 258 223
- SIRET (siège)
- 351 258 223 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49351258223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 258 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 10 juillet 1989
- Siège social
- 10 BD 10 BD. SAINT LOUIS, 34150, GIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de EURL NOVELTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de EURL NOVELTY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34150 GIGNACSiègeFermé
351 258 223 00012 · ouvert le 10 mai 1989 · NAF 553A
Documents juridiques de EURL NOVELTY
INPIConformité de EURL NOVELTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EURL NOVELTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EURL NOVELTY. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 2
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/80339
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026P00178
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/50454
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 29 avril 2025 · N° 23/15545
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 07 mars 2024 · N° 23/01140
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 novembre 2022 · N° 21-14.250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 12 octobre 2022 · N° 22/00804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 07 octobre 2022 · N° 22/02979
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/00152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 janvier 2021 · N° 19/09565
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EURL NOVELTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EURL NOVELTY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 1989
Questions fréquentes sur EURL NOVELTY
Quel est le numéro SIREN de EURL NOVELTY ?
Le numéro SIREN de EURL NOVELTY est 351 258 223. Le SIRET de son siège social est 351 258 223 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49351258223.
Qui dirige EURL NOVELTY ?
EURL NOVELTY est dirigée par MICHEL DI IORIO, gérant.
Où se situe le siège social de EURL NOVELTY ?
Le siège social de EURL NOVELTY est situé 10 bd 10 Bd. Saint Louis, 34150 Gignac.
EURL NOVELTY est-elle toujours en activité ?
Oui, EURL NOVELTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EURL NOVELTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EURL NOVELTY.
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