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EURL PASSEMARD DAVID

Active
Siren513 984 583SARL25580 ETALANSCréée le 30 juillet 20091 ou 2

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
4,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EURL PASSEMARD DAVID est une SARL immatriculée le 30 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 984 583. Son siège social est situé 31 route d'Ornans, 25580 Etalans. EURL PASSEMARD DAVID relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DAVID PASSEMARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EURL PASSEMARD DAVID

Dénomination
EURL PASSEMARD DAVID
SIREN
513 984 583
SIRET (siège)
513 984 583 00023
N° TVA intracommunautaire
FR51513984583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 984 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
30 juillet 2009
Effectif
1 ou 2
Siège social
31 ROUTE D'ORNANS, 25580, ETALANS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EURL PASSEMARD DAVID

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EURL PASSEMARD DAVID

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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Finances de EURL PASSEMARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EURL PASSEMARD DAVID

DP

DAVID PASSEMARD

Gérant

Depuis la création (30 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de EURL PASSEMARD DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25580 ETALANSSiègeActif

    513 984 583 00023 · ouvert le 23 mai 2023 · NAF 4312A

  • 25580 ETALANSFermé

    513 984 583 00015 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4312A

Documents juridiques de EURL PASSEMARD DAVID

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2023

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2009

  • Acte

Conformité de EURL PASSEMARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EURL PASSEMARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EURL PASSEMARD DAVID n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EURL PASSEMARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EURL PASSEMARD DAVID

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-30 · Début d'activité : 2009-08-01

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2009

Questions fréquentes sur EURL PASSEMARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de EURL PASSEMARD DAVID ?

Le numéro SIREN de EURL PASSEMARD DAVID est 513 984 583. Le SIRET de son siège social est 513 984 583 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51513984583.

Qui dirige EURL PASSEMARD DAVID ?

EURL PASSEMARD DAVID est dirigée par DAVID PASSEMARD, gérant.

Où se situe le siège social de EURL PASSEMARD DAVID ?

Le siège social de EURL PASSEMARD DAVID est situé 31 route d'Ornans, 25580 Etalans.

EURL PASSEMARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, EURL PASSEMARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EURL PASSEMARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EURL PASSEMARD DAVID.

Combien de salariés compte EURL PASSEMARD DAVID ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EURL PASSEMARD DAVID emploie 1 ou 2 salariés.