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EUVRARD CHARLES

Active
Siren513 739 508Entrepreneur individuel71330 FRANGY-EN-BRESSECréée le 15 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EUVRARD CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2009, identifié par le SIREN 513 739 508. Elle est domiciliée Bas de Charnay, 71330 Frangy-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 7120B.

Fiche d'identité de EUVRARD CHARLES

Dénomination
EUVRARD CHARLES
SIREN
513 739 508
SIRET (siège)
513 739 508 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86513739508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 739 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7120B
Date de création
15 juillet 2009
Siège social
BAS DE CHARNAY, 71330, FRANGY-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EUVRARD CHARLES

Analyses, essais et inspections techniques

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Finances de EUVRARD CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EUVRARD CHARLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de EUVRARD CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71330 FRANGY-EN-BRESSESiègeActif

    513 739 508 00010 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 7120B

Documents juridiques de EUVRARD CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EUVRARD CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EUVRARD CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EUVRARD CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EUVRARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EUVRARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EUVRARD CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2009

Questions fréquentes sur EUVRARD CHARLES

Quel est le numéro SIREN de EUVRARD CHARLES ?

Le numéro SIREN de EUVRARD CHARLES est 513 739 508. Le SIRET de son siège social est 513 739 508 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86513739508.

Où se situe le siège social de EUVRARD CHARLES ?

Le siège social de EUVRARD CHARLES est situé Bas de Charnay, 71330 Frangy-en-Bresse.

EUVRARD CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, EUVRARD CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EUVRARD CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EUVRARD CHARLES.

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