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EVOLUTION

Active
Siren443 121 488549974000 ANNECYCréée le 01 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EVOLUTION est une 5499 immatriculée le 1er août 2002 sous le numéro SIREN 443 121 488. Son siège social est situé 17 rue du Paquier, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 364Z.

Fiche d'identité de EVOLUTION

Dénomination
EVOLUTION
SIREN
443 121 488
SIRET (siège)
443 121 488 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40443121488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 121 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
364Z
Date de création
01 août 2002
Siège social
17 RUE DU PAQUIER, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de EVOLUTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EVOLUTION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EVOLUTION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeFermé

    443 121 488 00011 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 364Z

Documents juridiques de EVOLUTION

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de EVOLUTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EVOLUTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EVOLUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EVOLUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent EVOLUTION. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EVOLUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EVOLUTION

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Marques déposées par EVOLUTION

EVOLUTION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Evolution, Light

    N° 3183024 · Déposée le 12 septembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 septembre 2012

  • Evolution

    N° 3183023 · Déposée le 12 septembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 12 septembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EVOLUTION

Quel est le numéro SIREN de EVOLUTION ?

Le numéro SIREN de EVOLUTION est 443 121 488. Le SIRET de son siège social est 443 121 488 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40443121488.

Où se situe le siège social de EVOLUTION ?

Le siège social de EVOLUTION est situé 17 rue du Paquier, 74000 Annecy.

EVOLUTION est-elle toujours en activité ?

Oui, EVOLUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EVOLUTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EVOLUTION.

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