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521 327 460

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Siren521 327 460Entrepreneur individuel QuestembertCréée le 04 mars 2024

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 521 327 460

Dénomination
521 327 460
SIREN
521 327 460
SIRET (siège)
521 327 460 00023
N° TVA intracommunautaire
FR79521327460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 327 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
04 mars 2024
Siège social
Questembert
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 521 327 460

Vente de produits alimentaire (sans vente de boissons alcoolisées)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 521 327 460

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 521 327 460

1 établissement, dont 1 en activité.

  • QuestembertSiègeActif

    521 327 460 00023 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 4781Z

Documents juridiques de 521 327 460

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 521 327 460

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 521 327 460. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 521 327 460 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 521 327 460

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-04 · Début d'activité : 2024-04-01

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2024

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