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EVRARD PASCAL

Active
Siren791 527 799Entrepreneur individuel02310 NOGENT-L'ARTAUDCréée le 19 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EVRARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 novembre 2012 sous le numéro SIREN 791 527 799. Son siège social est situé 7 rue Porteneuve Res Chateau la Source l Dit Lcouvent, 02310 Nogent-l'Artaud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de EVRARD PASCAL

Dénomination
EVRARD PASCAL
SIREN
791 527 799
SIRET (siège)
791 527 799 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32791527799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 527 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 novembre 2012
Siège social
7 RUE PORTENEUVE RES CHATEAU LA SOURCE L DIT LCOUVENT, 02310, NOGENT-L'ARTAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EVRARD PASCAL

Location de logements

Finances de EVRARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EVRARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EVRARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02310 NOGENT-L'ARTAUDSiègeActif

    791 527 799 00013 · ouvert le 19 novembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de EVRARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EVRARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EVRARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EVRARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EVRARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EVRARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EVRARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2012

Questions fréquentes sur EVRARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EVRARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de EVRARD PASCAL est 791 527 799. Le SIRET de son siège social est 791 527 799 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32791527799.

Où se situe le siège social de EVRARD PASCAL ?

Le siège social de EVRARD PASCAL est situé 7 rue Porteneuve Res Chateau la Source l Dit Lcouvent, 02310 Nogent-l'Artaud.

EVRARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EVRARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EVRARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EVRARD PASCAL.

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