EXBRAYAT SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 413 434 770, EXBRAYAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Aubarnes, 30190 Sainte-Anastasie. EXBRAYAT SEBASTIEN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de EXBRAYAT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- EXBRAYAT SEBASTIEN
- SIREN
- 413 434 770
- SIRET (siège)
- 413 434 770 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR48413434770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 434 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- AUBARNES, 30190, SAINTE-ANASTASIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EXBRAYAT SEBASTIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de EXBRAYAT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30190 SAINTE-ANASTASIESiègeActif
413 434 770 00017 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 6820B
Conformité de EXBRAYAT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXBRAYAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de EXBRAYAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EXBRAYAT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Questions fréquentes sur EXBRAYAT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de EXBRAYAT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de EXBRAYAT SEBASTIEN est 413 434 770. Le SIRET de son siège social est 413 434 770 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48413434770.
Où se situe le siège social de EXBRAYAT SEBASTIEN ?
Le siège social de EXBRAYAT SEBASTIEN est situé Aubarnes, 30190 Sainte-Anastasie.
EXBRAYAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, EXBRAYAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXBRAYAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXBRAYAT SEBASTIEN.
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