EXCALIBUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EXCALIBUR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1992, identifiée par le SIREN 384 854 568. Elle est domiciliée 74 F rue de Paris Parc d'Affaires Oberthur, 35000 Rennes. Son activité principale relève du code NAF 744B.
Fiche d'identité de EXCALIBUR
INSEE- Dénomination
- EXCALIBUR
- SIREN
- 384 854 568
- SIRET (siège)
- 384 854 568 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70384854568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 854 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 01 février 1992
- Siège social
- 74 F RUE DE PARIS PARC D'AFFAIRES OBERTHUR, 35000, RENNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de EXCALIBUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXCALIBUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EXCALIBUR
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 35000 RENNESSiègeFermé
384 854 568 00019 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 744B
- 35000 RENNESFermé
384 854 568 00027 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 744B
Documents juridiques de EXCALIBUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de EXCALIBUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXCALIBUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXCALIBUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXCALIBUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EXCALIBUR. Elles s'échelonnent de 2019 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 19/01670
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2019 · N° 17-19.918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXCALIBUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXCALIBUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1992
Marques déposées par EXCALIBUR
INPIEXCALIBUR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA VIE COTE JARDIN
N° 92435634 · Déposée le 24 septembre 1992 · Marque verbale
Classe 1 · expirée le 24 septembre 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EXCALIBUR
Quel est le numéro SIREN de EXCALIBUR ?
Le numéro SIREN de EXCALIBUR est 384 854 568. Le SIRET de son siège social est 384 854 568 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70384854568.
Où se situe le siège social de EXCALIBUR ?
Le siège social de EXCALIBUR est situé 74 F rue de Paris Parc d'Affaires Oberthur, 35000 Rennes.
EXCALIBUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EXCALIBUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXCALIBUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXCALIBUR.
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