EXCALIBUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EXCALIBUR est une SCI immatriculée le 19 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 225 064. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 bd Carnot, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par CHRISTIAN DUPUY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EXCALIBUR
INSEE- Dénomination
- EXCALIBUR
- SIREN
- 444 225 064
- SIRET (siège)
- 444 225 064 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR61444225064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 225 064
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 novembre 2002
- Siège social
- 64 BD CARNOT, 06400, CANNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EXCALIBUR
Location de logements
Finances de EXCALIBUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXCALIBUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 novembre 2002) · 23 ans
Établissements de EXCALIBUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06400 CANNESSiègeActif
444 225 064 00021 · ouvert le 16 décembre 2013 · NAF 6820A
- 06400 CANNESFermé
444 225 064 00013 · ouvert le 18 septembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de EXCALIBUR
INPIComptes annuels de EXCALIBUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXCALIBUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXCALIBUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXCALIBUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EXCALIBUR. Elles s'échelonnent de 2019 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 19/01670
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2019 · N° 17-19.918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXCALIBUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXCALIBUR
BODACCQuestions fréquentes sur EXCALIBUR
Quel est le numéro SIREN de EXCALIBUR ?
Le numéro SIREN de EXCALIBUR est 444 225 064. Le SIRET de son siège social est 444 225 064 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61444225064.
Qui dirige EXCALIBUR ?
EXCALIBUR est dirigée par CHRISTIAN DUPUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EXCALIBUR ?
Le siège social de EXCALIBUR est situé 64 bd Carnot, 06400 Cannes.
EXCALIBUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EXCALIBUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXCALIBUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXCALIBUR.
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