EXCALIBUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EXCALIBUR est une SCI immatriculée le 15 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 669 674. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Rte de Canejan, 33170 Gradignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. KARINE PAYAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EXCALIBUR
INSEE- Dénomination
- EXCALIBUR
- SIREN
- 478 669 674
- SIRET (siège)
- 478 669 674 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82478669674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 669 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 septembre 2004
- Siège social
- 100 RTE DE CANEJAN, 33170, GRADIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EXCALIBUR
Acquisition, administration, gestion de biens mobiliers
Finances de EXCALIBUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXCALIBUR
INSEEÉtablissements de EXCALIBUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33170 GRADIGNANSiègeActif
478 669 674 00010 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de EXCALIBUR
INPIComptes annuels de EXCALIBUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXCALIBUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXCALIBUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXCALIBUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EXCALIBUR. Elles s'échelonnent de 2019 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 19/01670
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2019 · N° 17-19.918
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXCALIBUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXCALIBUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2004
Questions fréquentes sur EXCALIBUR
Quel est le numéro SIREN de EXCALIBUR ?
Le numéro SIREN de EXCALIBUR est 478 669 674. Le SIRET de son siège social est 478 669 674 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82478669674.
Qui dirige EXCALIBUR ?
EXCALIBUR est dirigée par KARINE PAYAN, gérant.
Où se situe le siège social de EXCALIBUR ?
Le siège social de EXCALIBUR est situé 100 Rte de Canejan, 33170 Gradignan.
EXCALIBUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EXCALIBUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXCALIBUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXCALIBUR.
Entreprises similaires
Même activité à Gradignan