EXCELSIOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
EXCELSIOR est une SARL immatriculée le 3 février 1997 sous le numéro SIREN 410 766 182. Elle est domiciliée 34 Pl Martyrs Chateaubriand, 91170 Viry Chatillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4642Z. Elle est dirigée par FATIMA BENHAMED, gérant.
Fiche d'identité de EXCELSIOR
INSEE- Dénomination
- EXCELSIOR
- SIREN
- 410 766 182
- SIRET (siège)
- 410 766 182 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR82410766182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 766 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 4642Z
- Date de création
- 03 février 1997
- Siège social
- 34 PL MARTYRS CHATEAUBRIAND, 91170, VIRY CHATILLON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EXCELSIOR
Achat, vente, import, export de vêtement, retouches
Finances de EXCELSIOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXCELSIOR
INSEEÉtablissements de EXCELSIOR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91170 VIRY CHATILLONSiègeActif
410 766 182 00027 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4642Z
- 91170 VIRY CHATILLONFermé
410 766 182 00019 · ouvert le 28 janvier 1997 · NAF 514C
Documents juridiques de EXCELSIOR
INPIComptes annuels de EXCELSIOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXCELSIOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXCELSIOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXCELSIOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
37 décisions de justice publiées en open data mentionnent EXCELSIOR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
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- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1997 · N° 95-16.941
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1997 · N° 95-16.940
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1997 · N° 94-42.636
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 1995 · N° 92-44.014
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-42.626
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 1994 · N° 92-18.285
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Décision du 15 juin 1993 · N° 91-18.780
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juin 1993 · N° 92-11.089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXCELSIOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXCELSIOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 1997
Questions fréquentes sur EXCELSIOR
Quel est le numéro SIREN de EXCELSIOR ?
Le numéro SIREN de EXCELSIOR est 410 766 182. Le SIRET de son siège social est 410 766 182 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82410766182.
Qui dirige EXCELSIOR ?
EXCELSIOR est dirigée par FATIMA BENHAMED, gérant.
Où se situe le siège social de EXCELSIOR ?
Le siège social de EXCELSIOR est situé 34 Pl Martyrs Chateaubriand, 91170 Viry Chatillon.
EXCELSIOR est-elle toujours en activité ?
Oui, EXCELSIOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXCELSIOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXCELSIOR.
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