EXEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EXEL est une SARL immatriculée le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 390 002 947. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 quai des Etroits, 69005 Lyon 5eme. L'entreprise déclare le code NAF 511N comme activité principale.
Fiche d'identité de EXEL
INSEE- Dénomination
- EXEL
- SIREN
- 390 002 947
- SIRET (siège)
- 390 002 947 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR91390002947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 002 947
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 511N
- Date de création
- 01 février 1993
- Siège social
- 4 QUAI DES ETROITS, 69005, LYON 5EME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de EXEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EXEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69005 LYON 5EMESiègeFermé
390 002 947 00013 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 511N
- 69330 MEYZIEUFermé
390 002 947 00021 · ouvert le 31 juillet 1993 · NAF 511N
Documents juridiques de EXEL
INPIComptes annuels de EXEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
37 décisions de justice publiées en open data mentionnent EXEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 11 février 2026 · N° 24/08669
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 02 avril 2025 · N° 21/10693
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025R00184
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 27 novembre 2024 · N° 21/10763
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 15 octobre 2024 · N° 20/02064
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 15 octobre 2024 · N° 20/02063
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 11 septembre 2024 · N° 21/21264
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/07536
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 13 mars 2024 · N° 23/08294
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 janvier 2024 · N° 21/01044
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/00851
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 29 novembre 2022 · N° 22/01455
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 07 novembre 2022 · N° 21/18857
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 avril 2022 · N° 21-12.593
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 2021 · N° 19-21.011
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2021 · N° 19-10.019
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 13 janvier 2021 · N° 18/21833
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 septembre 2019 · N° 18-18.479
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 04 juin 2019 · N° 17/04735
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 12 novembre 2018 · N° 17/20991
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 16-11.659
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 18 novembre 2015 · N° 14/15499
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 26 février 2015 · N° 12/10689
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 26 février 2015 · N° 12/10690
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 26 février 2015 · N° 12/10688
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2013 · N° 08/02380
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2004 · N° 03-46.096
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 98-19.709
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2001 · N° 98-15.100
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 1998 · N° 96-13.117
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-22.126
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mars 1996 · N° 93-16.875
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.154
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.152
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.162
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.155
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 94-40.489
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1993
Questions fréquentes sur EXEL
Quel est le numéro SIREN de EXEL ?
Le numéro SIREN de EXEL est 390 002 947. Le SIRET de son siège social est 390 002 947 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91390002947.
Où se situe le siège social de EXEL ?
Le siège social de EXEL est situé 4 quai des Etroits, 69005 Lyon 5eme.
EXEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EXEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXEL.
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