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EXOTA KMS

Active
Siren393 361 787SARL25800 EPENOYCréée le 03 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EXOTA KMS est une SARL immatriculée le 3 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 361 787. Son siège social est situé Les Ruhieres, 25800 Epenoy. L'entreprise déclare le code NAF 513T comme activité principale.

Fiche d'identité de EXOTA KMS

Dénomination
EXOTA KMS
SIREN
393 361 787
SIRET (siège)
393 361 787 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57393361787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 361 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
513T
Date de création
03 janvier 1994
Siège social
LES RUHIERES, 25800, EPENOY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de EXOTA KMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EXOTA KMS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de EXOTA KMS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25800 EPENOYSiègeFermé

    393 361 787 00012 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 513T

Documents juridiques de EXOTA KMS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de EXOTA KMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXOTA KMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EXOTA KMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXOTA KMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EXOTA KMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EXOTA KMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EXOTA KMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1994

Marques déposées par EXOTA KMS

EXOTA KMS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KASPER

    N° 94515376 · Déposée le 08 avril 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 28, 31 · expirée le 08 avril 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EXOTA KMS

Quel est le numéro SIREN de EXOTA KMS ?

Le numéro SIREN de EXOTA KMS est 393 361 787. Le SIRET de son siège social est 393 361 787 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57393361787.

Où se situe le siège social de EXOTA KMS ?

Le siège social de EXOTA KMS est situé Les Ruhieres, 25800 Epenoy.

EXOTA KMS est-elle toujours en activité ?

Oui, EXOTA KMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EXOTA KMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXOTA KMS.

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