EXPAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 511 117, EXPAND est une société civile créée le 12 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Albatros, 17300 Rochefort. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Elle est dirigée par HENRI BOVY, gérant.
Fiche d'identité de EXPAND
INSEE- Dénomination
- EXPAND
- SIREN
- 378 511 117
- SIRET (siège)
- 378 511 117 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR50378511117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 511 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 12 juin 1990
- Siège social
- 16 RUE DES ALBATROS, 17300, ROCHEFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EXPAND
Gestion
Finances de EXPAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXPAND
INSEEÉtablissements de EXPAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17300 ROCHEFORTSiègeActif
378 511 117 00012 · ouvert le 16 juin 1990 · NAF 6619A
Documents juridiques de EXPAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de EXPAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXPAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EXPAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXPAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent EXPAND. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 février 2025 · N° 2025F00137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 31 mars 2010 · N° 08/16242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 28 janvier 2010 · N° 07/04577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juillet 2003 · N° 01-15.301
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2001 · N° 99-46.226
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2001 · N° 99-43.352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 2001 · N° 98-45.951
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1999 · N° 97-43.714
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 1998 · N° 95-44.499
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 1997 · N° 95-41.917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 avril 1997 · N° 95-41.926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.586
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.583
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.275
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.581
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.405
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.588
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.578
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.463
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.462
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.406
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-17.403
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1994 · N° 91-43.972
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXPAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EXPAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 1990
Questions fréquentes sur EXPAND
Quel est le numéro SIREN de EXPAND ?
Le numéro SIREN de EXPAND est 378 511 117. Le SIRET de son siège social est 378 511 117 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50378511117.
Qui dirige EXPAND ?
EXPAND est dirigée par HENRI BOVY, gérant.
Où se situe le siège social de EXPAND ?
Le siège social de EXPAND est situé 16 rue des Albatros, 17300 Rochefort.
EXPAND est-elle toujours en activité ?
Oui, EXPAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXPAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXPAND.
Entreprises similaires
Même activité à Rochefort
