EXPERT BATI CONSEIL
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Capital social
- 5,0 k€
EXPERT BATI CONSEIL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2013, identifiée par le SIREN 791 225 956. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 All Louis de Funes, 83400 Hyeres. Son activité principale est activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B). Elle est dirigée par PASCAL PANZA, président de sas.
Fiche d'identité de EXPERT BATI CONSEIL
INSEE- Dénomination
- EXPERT BATI CONSEIL
- SIREN
- 791 225 956
- SIRET (siège)
- 791 225 956 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95791225956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 225 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 20 février 2013
- Siège social
- 2 ALL LOUIS DE FUNES, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EXPERT BATI CONSEIL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EXPERT BATI CONSEIL
Conseil étude expertise analyses sur économies d'énergie, mise aux normes des bâtiments, formation, ventes et locations de matériels
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Finances de EXPERT BATI CONSEIL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXPERT BATI CONSEIL
INSEEÉtablissements de EXPERT BATI CONSEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
791 225 956 00014 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 7490B
Documents juridiques de EXPERT BATI CONSEIL
INPIConformité de EXPERT BATI CONSEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXPERT BATI CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EXPERT BATI CONSEIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXPERT BATI CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EXPERT BATI CONSEIL
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 20 février 2013
Marques déposées par EXPERT BATI CONSEIL
INPIEXPERT BATI CONSEIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDiagnostique éco rénove
N° 4048864 · Déposée le 21 novembre 2013 · Marque verbale
Classes 35, 42 · expirée le 21 novembre 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EXPERT BATI CONSEIL
Quel est le numéro SIREN de EXPERT BATI CONSEIL ?
Le numéro SIREN de EXPERT BATI CONSEIL est 791 225 956. Le SIRET de son siège social est 791 225 956 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95791225956.
Qui dirige EXPERT BATI CONSEIL ?
EXPERT BATI CONSEIL est dirigée par PASCAL PANZA, président de sas.
Où se situe le siège social de EXPERT BATI CONSEIL ?
Le siège social de EXPERT BATI CONSEIL est situé 2 All Louis de Funes, 83400 Hyeres.
EXPERT BATI CONSEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EXPERT BATI CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXPERT BATI CONSEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXPERT BATI CONSEIL.
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