EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 789 712 759, EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est une société civile créée le 3 décembre 2012. Elle est domiciliée 14 rue Kleber, 34470 Perols. EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). La direction est assurée par VINCENT AYRAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
INSEE- Dénomination
- EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
- SIREN
- 789 712 759
- SIRET (siège)
- 789 712 759 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR07789712759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 712 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 03 décembre 2012
- Siège social
- 14 RUE KLEBER, 34470, PEROLS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
Exploitation de marques dont la société est propriétaire.
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Finances de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2023
Autre
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34470 PEROLSSiègeActif
789 712 759 00032 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 7740Z
- 34590 MARSILLARGUESFermé
789 712 759 00016 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 7740Z
- 34400 LUNELFermé
789 712 759 00024 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 7740Z
Documents juridiques de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : CATALIOTTI VALDINA DEL GRANO Guillaume Elie ; Gérant, Associé : AYRAL Vincent Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-03 · Début d'activité : 2012-12-01
- création
Date d'effet : 03 décembre 2012
Marques déposées par EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
INPIEXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeAPPEC ASSURANCES
N° 3986711 · Déposée le 28 février 2013 · Marque semi-figurative
Classe 36 · valable jusqu’au 28 février 2033
- Marque renouveléeAPPEC
N° 3986680 · Déposée le 28 février 2013 · Marque verbale
Classe 36 · valable jusqu’au 28 février 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES
Quel est le numéro SIREN de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES ?
Le numéro SIREN de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est 789 712 759. Le SIRET de son siège social est 789 712 759 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07789712759.
Qui dirige EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES ?
EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est dirigée par VINCENT AYRAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES ?
Le siège social de EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est situé 14 rue Kleber, 34470 Perols.
EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXPLOITATION ET DIFFUSION DE MARQUES ASSURANCIELLES.
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