EYSSAUTIER JACQUES
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
EYSSAUTIER JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 1980, identifié par le SIREN 321 802 282. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Grande rue Chaux les Clerval, 25340 Pays-de-Clerval. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de EYSSAUTIER JACQUES
INSEE- Dénomination
- EYSSAUTIER JACQUES
- SIREN
- 321 802 282
- SIRET (siège)
- 321 802 282 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR02321802282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 802 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 20 mai 1980
- Siège social
- 3 GRANDE RUE CHAUX LES CLERVAL, 25340, PAYS-DE-CLERVAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de EYSSAUTIER JACQUES
Activité des médecins généralistes
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Établissements de EYSSAUTIER JACQUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25340 PAYS-DE-CLERVALSiègeActif
321 802 282 00046 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z
- 25340 PAYS-DE-CLERVALFermé
321 802 282 00020 · ouvert le 22 juin 1981 · NAF 8621Z
- 25340 PAYS-DE-CLERVALFermé
321 802 282 00038 · ouvert le 03 novembre 2009 · NAF 8621Z
Conformité de EYSSAUTIER JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EYSSAUTIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de EYSSAUTIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EYSSAUTIER JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mai 1980
Questions fréquentes sur EYSSAUTIER JACQUES
Quel est le numéro SIREN de EYSSAUTIER JACQUES ?
Le numéro SIREN de EYSSAUTIER JACQUES est 321 802 282. Le SIRET de son siège social est 321 802 282 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02321802282.
Où se situe le siège social de EYSSAUTIER JACQUES ?
Le siège social de EYSSAUTIER JACQUES est situé 3 Grande rue Chaux les Clerval, 25340 Pays-de-Clerval.
EYSSAUTIER JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, EYSSAUTIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EYSSAUTIER JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EYSSAUTIER JACQUES.
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