EZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EZEL est une SARL immatriculée le 10 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 715 331. Son siège social est situé 83 rue des Cites, 93300 Aubervilliers. Son activité principale relève du code NAF 4642Z.
Fiche d'identité de EZEL
INSEE- Dénomination
- EZEL
- SIREN
- 532 715 331
- SIRET (siège)
- 532 715 331 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01532715331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 715 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4642Z
- Date de création
- 10 mai 2011
- Siège social
- 83 RUE DES CITES, 93300, AUBERVILLIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de EZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EZEL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de mai 2011 à juin 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EZEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93300 AUBERVILLIERSSiègeFermé
532 715 331 00015 · ouvert le 10 mai 2011 · NAF 4642Z
- 75009 PARIS 9Fermé
532 715 331 00023 · ouvert le 02 avril 2013 · NAF 4642Z
Documents juridiques de EZEL
INPIComptes annuels de EZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EZEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/50472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 10 mars 2026 · N° 2024016191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2025016616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2024013707
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPBR
Décision du 25 août 2025 · N° 23/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025009266
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 02 mai 2025 · N° 22/20794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 30 avril 2025 · N° 21/20495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 30 avril 2025 · N° 24/12314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 mars 2025 · N° 2024006112
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Décision du 04 mars 2025 · N° 25/50307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01512
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Décision du 11 janvier 2024 · N° 21/03054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/01311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 22 mars 2023 · N° 22/00289
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EZEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2011-06-01 · Début d'activité : 2011-05-10
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-10
- création
Date d'effet : 10 mai 2011
Questions fréquentes sur EZEL
Quel est le numéro SIREN de EZEL ?
Le numéro SIREN de EZEL est 532 715 331. Le SIRET de son siège social est 532 715 331 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01532715331.
Où se situe le siège social de EZEL ?
Le siège social de EZEL est situé 83 rue des Cites, 93300 Aubervilliers.
EZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EZEL.
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