EZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
EZEL est une SARL immatriculée le 2 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 422 563. Elle est domiciliée 100 av du General Leclerc, 93500 Pantin. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale. Elle est dirigée par HIDIR Ates, gérant.
Fiche d'identité de EZEL
INSEE- Dénomination
- EZEL
- SIREN
- 799 422 563
- SIRET (siège)
- 799 422 563 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR28799422563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 422 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 02 janvier 2014
- Siège social
- 100 AV DU GENERAL LECLERC, 93500, PANTIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EZEL
Confection de vêtements de tous genres
Finances de EZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EZEL
INSEEÉtablissements de EZEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93500 PANTINSiègeActif
799 422 563 00020 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 1413Z
- 75011 PARISFermé
799 422 563 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 1413Z
Documents juridiques de EZEL
INPIComptes annuels de EZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EZEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/50472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 10 mars 2026 · N° 2024016191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2025016616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2024013707
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPBR
Décision du 25 août 2025 · N° 23/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025009266
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 02 mai 2025 · N° 22/20794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 30 avril 2025 · N° 21/20495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/12314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024006112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024005490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024001947
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 mars 2025 · N° 25/50307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 17 février 2025 · N° 23/05495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/00494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01512
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 11 janvier 2024 · N° 21/03054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/01311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 22 mars 2023 · N° 22/00289
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EZEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2014
Questions fréquentes sur EZEL
Quel est le numéro SIREN de EZEL ?
Le numéro SIREN de EZEL est 799 422 563. Le SIRET de son siège social est 799 422 563 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28799422563.
Qui dirige EZEL ?
EZEL est dirigée par HIDIR Ates, gérant.
Où se situe le siège social de EZEL ?
Le siège social de EZEL est situé 100 av du General Leclerc, 93500 Pantin.
EZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EZEL.
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