EZEL BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EZEL BATIMENT est une SARL immatriculée le 1er décembre 2005 sous le numéro SIREN 485 257 299. Elle est domiciliée 24 rue du Moutier, 93300 Aubervilliers. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.
Fiche d'identité de EZEL BATIMENT
INSEE- Dénomination
- EZEL BATIMENT
- SIREN
- 485 257 299
- SIRET (siège)
- 485 257 299 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR80485257299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 257 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 01 décembre 2005
- Siège social
- 24 RUE DU MOUTIER, 93300, AUBERVILLIERS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de EZEL BATIMENT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Finances de EZEL BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EZEL BATIMENT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant · de décembre 2005 à décembre 2012
Gérant(e) · de décembre 2005 à février 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EZEL BATIMENT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 93300 AUBERVILLIERSSiègeActif
485 257 299 00035 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 4399C
- 13001 MARSEILLEFermé
485 257 299 00019 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 4399C
- 13480 CABRIESFermé
485 257 299 00027 · ouvert le 03 décembre 2008 · NAF 4399C
Documents juridiques de EZEL BATIMENT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EZEL BATIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EZEL BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EZEL BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EZEL BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EZEL BATIMENT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024006112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024001947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/01311
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EZEL BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EZEL BATIMENT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2005
Questions fréquentes sur EZEL BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de EZEL BATIMENT ?
Le numéro SIREN de EZEL BATIMENT est 485 257 299. Le SIRET de son siège social est 485 257 299 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80485257299.
Où se situe le siège social de EZEL BATIMENT ?
Le siège social de EZEL BATIMENT est situé 24 rue du Moutier, 93300 Aubervilliers.
EZEL BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, EZEL BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EZEL BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EZEL BATIMENT.
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