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F BREBANT

Active
Siren517 614 590SARL77290 MITRY MORYCréée le 19 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

F BREBANT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 614 590. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 av Pablo Neruda, 77290 Mitry Mory. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS BREBANT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de F BREBANT

Dénomination
F BREBANT
SIREN
517 614 590
SIRET (siège)
517 614 590 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76517614590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 614 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
19 octobre 2009
Siège social
85 AV PABLO NERUDA, 77290, MITRY MORY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de F BREBANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de F BREBANT

FB

FRANCOIS BREBANT

Gérant

Depuis la création (19 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de F BREBANT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77290 MITRY MORYSiègeFermé

    517 614 590 00019 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4339Z

Documents juridiques de F BREBANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de F BREBANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour F BREBANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de F BREBANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour F BREBANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant F BREBANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de F BREBANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de F BREBANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-21 · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2009

Questions fréquentes sur F BREBANT

Quel est le numéro SIREN de F BREBANT ?

Le numéro SIREN de F BREBANT est 517 614 590. Le SIRET de son siège social est 517 614 590 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76517614590.

Qui dirige F BREBANT ?

F BREBANT est dirigée par FRANCOIS BREBANT, gérant.

Où se situe le siège social de F BREBANT ?

Le siège social de F BREBANT est situé 85 av Pablo Neruda, 77290 Mitry Mory.

F BREBANT est-elle toujours en activité ?

Oui, F BREBANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

F BREBANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour F BREBANT.

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