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F.CLOVADE

Active
Siren538 707 860SCI83660 CARNOULESCréée le 21 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

F.CLOVADE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 707 860. Elle est domiciliée 528 Che de l'Oree des Bois, 83660 Carnoules. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par DANIEL ZATTERA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de F.CLOVADE

Dénomination
F.CLOVADE
SIREN
538 707 860
SIRET (siège)
538 707 860 00028
N° TVA intracommunautaire
FR93538707860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 707 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
21 décembre 2011
Siège social
528 CHE DE L'OREE DES BOIS, 83660, CARNOULES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de F.CLOVADE

Acquisition de bien immobilier en vue de sa revente ainsi que l'administration et la gestion de ce bien.

Finances de F.CLOVADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de F.CLOVADE

SL

Sarah Laroche

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2011) · 14 ans

FZ

FRANCK ZATTERA

Autre

Depuis la création (21 décembre 2011) · 14 ans

DZ

DANIEL ZATTERA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2011) · 14 ans

JL

Jean Laroche

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de F.CLOVADE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83660 CARNOULESSiègeActif

    538 707 860 00028 · ouvert le 16 septembre 2011 · NAF 6832A

  • 83390 PIERREFEU-DU-VARFermé

    538 707 860 00010 · ouvert le 16 septembre 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de F.CLOVADE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de F.CLOVADE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour F.CLOVADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de F.CLOVADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour F.CLOVADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant F.CLOVADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de F.CLOVADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de F.CLOVADE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-16

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2011

Questions fréquentes sur F.CLOVADE

Quel est le numéro SIREN de F.CLOVADE ?

Le numéro SIREN de F.CLOVADE est 538 707 860. Le SIRET de son siège social est 538 707 860 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93538707860.

Qui dirige F.CLOVADE ?

F.CLOVADE est dirigée par DANIEL ZATTERA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de F.CLOVADE ?

Le siège social de F.CLOVADE est situé 528 Che de l'Oree des Bois, 83660 Carnoules.

F.CLOVADE est-elle toujours en activité ?

Oui, F.CLOVADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

F.CLOVADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour F.CLOVADE.

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