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FABIEN LEGER

Active
Siren790 627 384SAS21460 THOSTECréée le 22 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

FABIEN LEGER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 627 384. Son siège social est situé 1 rue des Genetois, 21460 Thoste. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par FABIEN LEGER, président de sas.

Fiche d'identité de FABIEN LEGER

Dénomination
FABIEN LEGER
SIREN
790 627 384
SIRET (siège)
790 627 384 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43790627384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 627 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
22 janvier 2013
Siège social
1 RUE DES GENETOIS, 21460, THOSTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABIEN LEGER

Production d'électricité

Finances de FABIEN LEGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABIEN LEGER

FL

FABIEN LEGER

Président de SAS

Depuis la création (22 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de FABIEN LEGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21460 THOSTESiègeActif

    790 627 384 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FABIEN LEGER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de FABIEN LEGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABIEN LEGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABIEN LEGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABIEN LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FABIEN LEGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FABIEN LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABIEN LEGER

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2013

Questions fréquentes sur FABIEN LEGER

Quel est le numéro SIREN de FABIEN LEGER ?

Le numéro SIREN de FABIEN LEGER est 790 627 384. Le SIRET de son siège social est 790 627 384 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43790627384.

Qui dirige FABIEN LEGER ?

FABIEN LEGER est dirigée par FABIEN LEGER, président de sas.

Où se situe le siège social de FABIEN LEGER ?

Le siège social de FABIEN LEGER est situé 1 rue des Genetois, 21460 Thoste.

FABIEN LEGER est-elle toujours en activité ?

Oui, FABIEN LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABIEN LEGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABIEN LEGER.

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