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FABRE BERNARD

Active
Siren313 645 327Entrepreneur individuel81220 SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUXCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 645 327, FABRE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve av Pinel, 81220 Saint-Paul-Cap-de-Joux. L'entreprise déclare le code NAF 502Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FABRE BERNARD

Dénomination
FABRE BERNARD
SIREN
313 645 327
SIRET (siège)
313 645 327 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06313645327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 645 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
502Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
AV PINEL, 81220, SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FABRE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81220 SAINT-PAUL-CAP-DE-JOUXSiègeFermé

    313 645 327 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 502Z

Documents juridiques de FABRE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur FABRE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FABRE BERNARD ?

Le numéro SIREN de FABRE BERNARD est 313 645 327. Le SIRET de son siège social est 313 645 327 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06313645327.

Où se situe le siège social de FABRE BERNARD ?

Le siège social de FABRE BERNARD est situé av Pinel, 81220 Saint-Paul-Cap-de-Joux.

FABRE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE BERNARD.

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