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FABRE BERTRAND

Active
Siren404 282 428Entrepreneur individuel40170 MEZOSCréée le 01 janvier 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FABRE BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 282 428. Elle est domiciliée à Mezos (40170). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de FABRE BERTRAND

Dénomination
FABRE BERTRAND
SIREN
404 282 428
SIRET (siège)
404 282 428 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36404282428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 282 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
40170, MEZOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE BERTRAND

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de FABRE BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40170 MEZOSSiègeActif

    404 282 428 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0210Z

Documents juridiques de FABRE BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur FABRE BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de FABRE BERTRAND ?

Le numéro SIREN de FABRE BERTRAND est 404 282 428. Le SIRET de son siège social est 404 282 428 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36404282428.

Où se situe le siège social de FABRE BERTRAND ?

Le siège social de FABRE BERTRAND est situé 40170 Mezos.

FABRE BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE BERTRAND.