Checkers

FABRE CLEMENT PAUL

Active
Siren537 660 581Entrepreneur individuel84700 SORGUESCréée le 15 novembre 2011

5610C · Restauration de type rapide

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 537 660 581, FABRE CLEMENT PAUL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2011. Son siège social est situé 5 Lot les Confines, 84700 Sorgues. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de FABRE CLEMENT PAUL

Dénomination
FABRE CLEMENT PAUL
SIREN
537 660 581
SIRET (siège)
537 660 581 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86537660581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 660 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
15 novembre 2011
Siège social
5 LOT LES CONFINES, 84700, SORGUES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FABRE CLEMENT PAUL

RESTAURATION DE TYPE RAPIDE SANS LICENCE, VENTE AMBULANTE DE CHICHIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FABRE CLEMENT PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84700 SORGUESSiègeActif

    537 660 581 00019 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 5610C

Documents juridiques de FABRE CLEMENT PAUL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FABRE CLEMENT PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE CLEMENT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE CLEMENT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FABRE CLEMENT PAUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-28 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2011

Questions fréquentes sur FABRE CLEMENT PAUL

Quel est le numéro SIREN de FABRE CLEMENT PAUL ?

Le numéro SIREN de FABRE CLEMENT PAUL est 537 660 581. Le SIRET de son siège social est 537 660 581 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86537660581.

Où se situe le siège social de FABRE CLEMENT PAUL ?

Le siège social de FABRE CLEMENT PAUL est situé 5 Lot les Confines, 84700 Sorgues.

FABRE CLEMENT PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE CLEMENT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE CLEMENT PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE CLEMENT PAUL.