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FABRE-CURTAT MARCEL

Active
Siren409 450 970Entrepreneur individuel38210 TULLINSCréée le 31 décembre 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FABRE-CURTAT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 409 450 970. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Marronniers, 38210 Tullins. FABRE-CURTAT MARCEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FABRE-CURTAT MARCEL

Dénomination
FABRE-CURTAT MARCEL
SIREN
409 450 970
SIRET (siège)
409 450 970 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18409450970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 450 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LES MARRONNIERS, 38210, TULLINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE-CURTAT MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FABRE-CURTAT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38210 TULLINSSiègeFermé

    409 450 970 00010 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Conformité de FABRE-CURTAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE-CURTAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE-CURTAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FABRE-CURTAT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur FABRE-CURTAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FABRE-CURTAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de FABRE-CURTAT MARCEL est 409 450 970. Le SIRET de son siège social est 409 450 970 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18409450970.

Où se situe le siège social de FABRE-CURTAT MARCEL ?

Le siège social de FABRE-CURTAT MARCEL est situé Les Marronniers, 38210 Tullins.

FABRE-CURTAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE-CURTAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE-CURTAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE-CURTAT MARCEL.

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