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FABRE DANIEL

Active
Siren309 436 228Entrepreneur individuel07200 SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLONCréée le 15 juin 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 436 228, FABRE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1984. Son siège social est situé quai les Champs, 07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de FABRE DANIEL

Dénomination
FABRE DANIEL
SIREN
309 436 228
SIRET (siège)
309 436 228 00063
N° TVA intracommunautaire
FR72309436228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 436 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
15 juin 1984
Siège social
QUAI LES CHAMPS, 07200, SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE DANIEL

Arts du spectacle vivant

Finances de FABRE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLONSiègeActif

    309 436 228 00063 · ouvert le 02 avril 1999 · NAF 9001Z

Documents juridiques de FABRE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1984

Questions fréquentes sur FABRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FABRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FABRE DANIEL est 309 436 228. Le SIRET de son siège social est 309 436 228 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72309436228.

Où se situe le siège social de FABRE DANIEL ?

Le siège social de FABRE DANIEL est situé quai les Champs, 07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon.

FABRE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE DANIEL.

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