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FABRE DANIEL

Active
Siren317 311 801Entrepreneur individuel12360 SYLVANESCréée le 28 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FABRE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 1991, identifié par le SIREN 317 311 801. Son siège social est situé La Baume, 12360 Sylvanes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de FABRE DANIEL

Dénomination
FABRE DANIEL
SIREN
317 311 801
SIRET (siège)
317 311 801 00060
N° TVA intracommunautaire
FR16317311801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 311 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
28 août 1991
Siège social
LA BAUME, 12360, SYLVANES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FABRE DANIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FABRE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 12360 SYLVANESSiègeActif

    317 311 801 00060 · ouvert le 26 mars 2013 · NAF 0113Z

  • 30610 SAUVEFermé

    317 311 801 00045 · ouvert le 14 juillet 1991 · NAF 553A

  • 12360 FAYETFermé

    317 311 801 00052 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0113Z

Documents juridiques de FABRE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 1991

Questions fréquentes sur FABRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FABRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FABRE DANIEL est 317 311 801. Le SIRET de son siège social est 317 311 801 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16317311801.

Où se situe le siège social de FABRE DANIEL ?

Le siège social de FABRE DANIEL est situé La Baume, 12360 Sylvanes.

FABRE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE DANIEL.

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