CheckersProcédures

FABRE DANIEL

Active
Siren401 502 059Entrepreneur individuel34460 CAZEDARNESCréée le 11 février 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FABRE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 février 1993 sous le numéro SIREN 401 502 059. Son siège social est situé à Cazedarnes (34460). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FABRE DANIEL

Dénomination
FABRE DANIEL
SIREN
401 502 059
SIRET (siège)
401 502 059 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56401502059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 502 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 février 1993
Siège social
34460, CAZEDARNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE DANIEL

Culture de la vigne

Finances de FABRE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34460 CAZEDARNESSiègeActif

    401 502 059 00017 · ouvert le 11 février 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FABRE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1993

Questions fréquentes sur FABRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FABRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FABRE DANIEL est 401 502 059. Le SIRET de son siège social est 401 502 059 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56401502059.

Où se situe le siège social de FABRE DANIEL ?

Le siège social de FABRE DANIEL est situé 34460 Cazedarnes.

FABRE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE DANIEL.