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FABRE DANIEL

Active
Siren403 976 368Entrepreneur individuel12320 CONQUES-EN-ROUERGUECréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 976 368, FABRE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1988. Elle est domiciliée A Rosiers, 12320 Conques-en-Rouergue. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de FABRE DANIEL

Dénomination
FABRE DANIEL
SIREN
403 976 368
SIRET (siège)
403 976 368 00015
N° TVA intracommunautaire
FR58403976368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 976 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
A ROSIERS, 12320, CONQUES-EN-ROUERGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FABRE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12320 CONQUES-EN-ROUERGUESiègeActif

    403 976 368 00015 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FABRE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur FABRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FABRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FABRE DANIEL est 403 976 368. Le SIRET de son siège social est 403 976 368 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58403976368.

Où se situe le siège social de FABRE DANIEL ?

Le siège social de FABRE DANIEL est situé A Rosiers, 12320 Conques-en-Rouergue.

FABRE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE DANIEL.

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