FABRE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FABRE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1989 sous le numéro SIREN 404 622 227. Son siège social est situé Rouby Bas, 47500 Cuzorn. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.
Fiche d'identité de FABRE DANIEL
INSEE- Dénomination
- FABRE DANIEL
- SIREN
- 404 622 227
- SIRET (siège)
- 404 622 227 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60404622227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 622 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 février 1989
- Siège social
- ROUBY BAS, 47500, CUZORN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FABRE DANIEL
Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de FABRE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FABRE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FABRE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47500 CUZORNSiègeActif
404 622 227 00019 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 0141Z
Documents juridiques de FABRE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FABRE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FABRE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FABRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FABRE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1989
Questions fréquentes sur FABRE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de FABRE DANIEL ?
Le numéro SIREN de FABRE DANIEL est 404 622 227. Le SIRET de son siège social est 404 622 227 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60404622227.
Où se situe le siège social de FABRE DANIEL ?
Le siège social de FABRE DANIEL est situé Rouby Bas, 47500 Cuzorn.
FABRE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FABRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FABRE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE DANIEL.