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FABRE JACQUES

Active
Siren398 768 713Entrepreneur individuel11800 BARBAIRACréée le 01 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FABRE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1989 sous le numéro SIREN 398 768 713. Elle est domiciliée à Barbaira (11800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FABRE JACQUES

Dénomination
FABRE JACQUES
SIREN
398 768 713
SIRET (siège)
398 768 713 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10398768713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 768 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 1989
Siège social
11800, BARBAIRA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE JACQUES

Culture de la vigne

Finances de FABRE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11800 BARBAIRASiègeActif

    398 768 713 00016 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FABRE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1989

Questions fréquentes sur FABRE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FABRE JACQUES ?

Le numéro SIREN de FABRE JACQUES est 398 768 713. Le SIRET de son siège social est 398 768 713 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10398768713.

Où se situe le siège social de FABRE JACQUES ?

Le siège social de FABRE JACQUES est situé 11800 Barbaira.

FABRE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE JACQUES.

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