FABRE MICHEL
ActiveFABRE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 1989 sous le numéro SIREN 404 981 730. Son siège social est situé La Crave les Fontelle, 09320 Biert. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de FABRE MICHEL
INSEE- Dénomination
- FABRE MICHEL
- SIREN
- 404 981 730
- SIRET (siège)
- 404 981 730 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26404981730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 981 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 17 novembre 1989
- Siège social
- LA CRAVE LES FONTELLE, 09320, BIERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FABRE MICHEL
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Établissements de FABRE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09320 BIERTSiègeFermé
404 981 730 00017 · ouvert le 17 novembre 1989 · NAF 011A
Conformité de FABRE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FABRE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FABRE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 1989
Questions fréquentes sur FABRE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FABRE MICHEL ?
Le numéro SIREN de FABRE MICHEL est 404 981 730. Le SIRET de son siège social est 404 981 730 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26404981730.
Où se situe le siège social de FABRE MICHEL ?
Le siège social de FABRE MICHEL est situé La Crave les Fontelle, 09320 Biert.
FABRE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FABRE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FABRE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE MICHEL.
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