CheckersProcédures

FABRE PASCAL

Active
Siren423 336 015100045380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINCréée le 01 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FABRE PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 423 336 015. Elle est domiciliée 28 rue des Auvernais, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de FABRE PASCAL

Dénomination
FABRE PASCAL
SIREN
423 336 015
SIRET (siège)
423 336 015 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55423336015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 336 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 mars 1999
Siège social
28 RUE DES AUVERNAIS, 45380, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRE PASCAL

Activités d'architecture

Finances de FABRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINSiègeActif

    423 336 015 00015 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FABRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1999

Questions fréquentes sur FABRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FABRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FABRE PASCAL est 423 336 015. Le SIRET de son siège social est 423 336 015 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55423336015.

Où se situe le siège social de FABRE PASCAL ?

Le siège social de FABRE PASCAL est situé 28 rue des Auvernais, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin.

FABRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à La Chapelle-Saint-Mesmin

Toutes les entreprises à La Chapelle-Saint-Mesmin