FABREGUE JEAN CLAUDE

Active

Siren823 402 136Entrepreneur individuel15340 PUYCAPELCréée le 01 mars 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FABREGUE JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2016, identifié par le SIREN 823 402 136. Le siège social de l'entreprise se trouve Plaisance, 15340 Puycapel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FABREGUE JEAN CLAUDE

INSEE

Dénomination: FABREGUE JEAN CLAUDE
SIREN: 823 402 136
SIRET (siège): 823 402 136 00019
N° TVA intracommunautaire: FR55823402136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 823 402 136
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 mars 2016
Siège social: PLAISANCE, 15340, PUYCAPEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FABREGUE JEAN CLAUDE

Élevage d'autres animaux

Finances de FABREGUE JEAN CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABREGUE JEAN CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FABREGUE JEAN CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

15340 PUYCAPELSiègeActif
823 402 136 00019 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FABREGUE JEAN CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABREGUE JEAN CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABREGUE JEAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABREGUE JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABREGUE JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABREGUE JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABREGUE JEAN CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2016

Questions fréquentes sur FABREGUE JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FABREGUE JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FABREGUE JEAN CLAUDE est 823 402 136. Le SIRET de son siège social est 823 402 136 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55823402136.

Où se situe le siège social de FABREGUE JEAN CLAUDE ?

Le siège social de FABREGUE JEAN CLAUDE est situé Plaisance, 15340 Puycapel.