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FABREGUE PASCAL

Active
Siren800 556 862Entrepreneur individuel38138 Les Côtes-d'Arey
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FABREGUE PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 800 556 862. Son siège social est situé 242 MTE de Saint Mamert-le-Haut, 38138 Les Côtes-d'Arey. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de FABREGUE PASCAL

Dénomination
FABREGUE PASCAL
SIREN
800 556 862
SIRET (siège)
800 556 862 00038
N° TVA intracommunautaire
FR68800556862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 556 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
-
Siège social
242 MTE de Saint Mamert-le-Haut, 38138, Les Côtes-d'Arey
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FABREGUE PASCAL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de FABREGUE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABREGUE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABREGUE PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38138 Les Côtes-d'AreySiègeActif

    800 556 862 00038 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 7490B

  • 34410 SauvianActif

    800 556 862 00012 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 34410 SAUVIANFermé

    800 556 862 00020 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 7490B

Documents juridiques de FABREGUE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABREGUE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABREGUE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABREGUE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABREGUE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABREGUE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABREGUE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur FABREGUE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FABREGUE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FABREGUE PASCAL est 800 556 862. Le SIRET de son siège social est 800 556 862 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68800556862.

Où se situe le siège social de FABREGUE PASCAL ?

Le siège social de FABREGUE PASCAL est situé 242 MTE de Saint Mamert-le-Haut, 38138 Les Côtes-d'Arey.

FABREGUE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FABREGUE PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABREGUE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABREGUE PASCAL.

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