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FABRICE PITARD

Active
Siren493 131 510SARL75007 PARISCréée le 05 décembre 2006

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
30,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 131 510, FABRICE PITARD est une SARL créée le 5 décembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 av de Segur, 75007 Paris. FABRICE PITARD relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par FABRICE PITARD, gérant.

Fiche d'identité de FABRICE PITARD

Dénomination
FABRICE PITARD
SIREN
493 131 510
SIRET (siège)
493 131 510 00023
N° TVA intracommunautaire
FR12493131510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 131 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
05 décembre 2006
Siège social
31 AV DE SEGUR, 75007, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FABRICE PITARD

Architecture

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Finances de FABRICE PITARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FABRICE PITARD

FP

FABRICE PITARD

Gérant

Depuis la création (05 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de FABRICE PITARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    493 131 510 00023 · ouvert le 29 novembre 2006 · NAF 7111Z

  • 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEFermé

    493 131 510 00015 · ouvert le 29 novembre 2006 · NAF 742A

Documents juridiques de FABRICE PITARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 06 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2006

  • Acte

Conformité de FABRICE PITARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRICE PITARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FABRICE PITARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FABRICE PITARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FABRICE PITARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2006

Questions fréquentes sur FABRICE PITARD

Quel est le numéro SIREN de FABRICE PITARD ?

Le numéro SIREN de FABRICE PITARD est 493 131 510. Le SIRET de son siège social est 493 131 510 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12493131510.

Qui dirige FABRICE PITARD ?

FABRICE PITARD est dirigée par FABRICE PITARD, gérant.

Où se situe le siège social de FABRICE PITARD ?

Le siège social de FABRICE PITARD est situé 31 av de Segur, 75007 Paris.

FABRICE PITARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRICE PITARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRICE PITARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRICE PITARD.

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