FABRIGOULE PASCAL

Active

Siren399 871 953Entrepreneur individuel30330 SAINT-PONS-LA-CALMCréée le 18 décembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FABRIGOULE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 2007 sous le numéro SIREN 399 871 953. Son siège social est situé rue du Marche, 30330 Saint-Pons-la-Calm. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de FABRIGOULE PASCAL

INSEE

Dénomination: FABRIGOULE PASCAL
SIREN: 399 871 953
SIRET (siège): 399 871 953 00010
N° TVA intracommunautaire: FR90399871953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 871 953
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 18 décembre 2007
Siège social: RUE DU MARCHE, 30330, SAINT-PONS-LA-CALM
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FABRIGOULE PASCAL

Travaux agricoles, tous travaux de terrasssement et autres. Activité agricole

Finances de FABRIGOULE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABRIGOULE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABRIGOULE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30330 SAINT-PONS-LA-CALMSiègeActif
399 871 953 00010 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FABRIGOULE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABRIGOULE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABRIGOULE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABRIGOULE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRIGOULE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABRIGOULE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRIGOULE PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 février 2020Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

05 juillet 2024création
Date d'effet : 18 décembre 2007

Questions fréquentes sur FABRIGOULE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FABRIGOULE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FABRIGOULE PASCAL est 399 871 953. Le SIRET de son siège social est 399 871 953 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90399871953.

Où se situe le siège social de FABRIGOULE PASCAL ?

Le siège social de FABRIGOULE PASCAL est situé rue du Marche, 30330 Saint-Pons-la-Calm.