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FABRIQUE BRESSANE

Active
Siren304 220 288SAS01480 JASSANS-RIOTTIERCréée le 22 juillet 1974
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
196 k€+1 384,4 %
Capital social
264 k€
Effectif
Non publié

FABRIQUE BRESSANE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 1974, identifiée par le SIREN 304 220 288. Elle est domiciliée rue Jules Ferry zone Industrielle, 01480 Jassans-Riottier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2825Z. En 2024, elle a enregistré un résultat net de 196 k€. La direction est assurée par AIRVENTIS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de FABRIQUE BRESSANE

Dénomination
FABRIQUE BRESSANE
SIREN
304 220 288
SIRET (siège)
304 220 288 00027
N° TVA intracommunautaire
FR01304220288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 304 220 288
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
264 365 €
Code NAF / APE
2825Z
Date de création
22 juillet 1974
Siège social
RUE JULES FERRY ZONE INDUSTRIELLE, 01480, JASSANS-RIOTTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FABRIQUE BRESSANE

Fabricant d'hélices et ventilateurs industriels, distributeur d'hélices plastiques et ventilateurs centrifuges industriels, étude, réalisation, vente, installation, entretien et pose de tous matériels de ventilation, dépoussiérage et génie aéraulique

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FABRIQUE BRESSANE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2024--196 k€--1,9 M€2,5 M€
2023--13,2 k€--1,7 M€2,3 M€
2022--278 k€--1,7 M€2,7 M€
2021--15,8 k€--1,5 M€2,3 M€
2019--33,2 k€--1,4 M€2,2 M€
2018--102 k€--1,3 M€2,2 M€
2017--71,9 k€--1,2 M€2,1 M€
2016--−85,3 k€--1,2 M€2,2 M€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 09 septembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
74,3 %
Taux d’endettement
2,5 %
Ratio de liquidité
359,6 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Code CX4 017 €0 €
Autres immobilisations incorporelles115 584 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage12 637 €0 €
Autres immobilisations corporelles126 369 €0 €
Immobilisations en cours78 436 €0 €
Autres immobilisations financières14 500 €0 €
TOTAL Actif immobilisé351 542 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements755 424 €0 €
Produits intermédiaires et finis150 138 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes2 401 €0 €
Clients et comptes rattachés819 785 €0 €
Autres créances14 114 €0 €
Disponibilités415 556 €0 €
Charges constatées d'avance13 517 €0 €
TOTAL Actif circulant2 170 935 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 522 477 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel264 365 €0 €
Réserve légale26 437 €0 €
Autres réserves1 365 153 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE195 876 €0 €
Subventions d'investissement23 583 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 875 414 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit826 €0 €
Emprunts et dettes financières divers46 319 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours26 191 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés424 612 €0 €
Dettes fiscales et sociales148 744 €0 €
Autres dettes372 €0 €
TOTAL Dettes647 063 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 522 477 €0 €
Code EG647 063 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Code CX7 527 €11 037 €
Autres immobilisations incorporelles117 142 €115 584 €
Installations techniques, matériel et outillage7 390 €3 280 €
Autres immobilisations corporelles63 189 €42 100 €
Immobilisations en cours71 533 €71 533 €
Autres immobilisations financières14 500 €14 500 €
TOTAL Actif immobilisé281 280 €258 033 €
Stocks - matières premières et approvisionnements690 382 €743 996 €
Produits intermédiaires et finis123 377 €173 356 €
Avances et acomptes versés sur commandes14 401 €0 €
Clients et comptes rattachés1 116 077 €1 197 243 €
Autres créances20 598 €141 825 €
Disponibilités21 315 €154 990 €
Charges constatées d'avance47 313 €13 645 €
TOTAL Actif circulant2 033 464 €2 425 056 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 314 744 €2 683 089 €
Code CR45 459 €-

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel264 365 €264 365 €
Réserve légale26 437 €26 437 €
Autres réserves1 396 957 €1 164 303 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE13 196 €277 654 €
TOTAL Capitaux propres1 700 955 €1 732 759 €
Emprunts et dettes financières divers45 000 €594 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours34 959 €6 494 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés377 821 €483 384 €
Dettes fiscales et sociales153 859 €193 468 €
Autres dettes2 151 €266 392 €
TOTAL Dettes613 790 €950 331 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 314 744 €2 683 089 €
Code EI45 000 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Code CX11 037 €0 €
Autres immobilisations incorporelles115 584 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage3 280 €0 €
Autres immobilisations corporelles42 100 €0 €
Immobilisations en cours71 533 €0 €
Autres immobilisations financières14 500 €0 €
TOTAL Actif immobilisé258 033 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements743 996 €0 €
Produits intermédiaires et finis173 356 €0 €
Clients et comptes rattachés1 197 243 €0 €
Autres créances141 825 €0 €
Disponibilités154 990 €0 €
Charges constatées d'avance13 645 €0 €
TOTAL Actif circulant2 425 056 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 683 089 €0 €
Code CR73 992 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel264 365 €0 €
Réserve légale26 437 €0 €
Autres réserves1 164 303 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE277 654 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 732 759 €0 €
Emprunts et dettes financières divers594 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours6 494 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés483 384 €0 €
Dettes fiscales et sociales193 468 €0 €
Autres dettes266 392 €0 €
TOTAL Dettes950 331 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 683 089 €0 €
Code EG950 331 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Code CX14 547 €-
Autres immobilisations incorporelles115 584 €-
Installations techniques, matériel et outillage6 040 €-
Autres immobilisations corporelles57 346 €-
Immobilisations en cours71 533 €-
Autres immobilisations financières15 099 €-
TOTAL Actif immobilisé280 150 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements619 690 €-
Produits intermédiaires et finis179 294 €-
Avances et acomptes versés sur commandes22 946 €-
Clients et comptes rattachés682 761 €-
Autres créances39 527 €-
Disponibilités439 943 €-
Charges constatées d'avance17 008 €-
TOTAL Actif circulant2 001 172 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 281 323 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel264 365 €-
Réserve légale26 436 €-
Autres réserves1 148 533 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE15 769 €-
TOTAL Capitaux propres1 455 104 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 349 €-
Emprunts et dettes financières divers594 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours32 338 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés369 193 €-
Dettes fiscales et sociales164 888 €-
Autres dettes257 854 €-
TOTAL Dettes826 218 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 281 323 €-
Code EG792 530 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Code CX5 €0 €
Autres immobilisations incorporelles114 893 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage11 780 €0 €
Autres immobilisations corporelles49 565 €0 €
Immobilisations en cours11 783 €0 €
Autres participations8 950 €0 €
Autres immobilisations financières50 560 €0 €
TOTAL Actif immobilisé247 538 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements631 330 €0 €
En-cours de production de biens33 907 €0 €
Produits intermédiaires et finis218 331 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 437 €0 €
Clients et comptes rattachés620 362 €0 €
Autres créances24 661 €0 €
Disponibilités371 368 €0 €
Charges constatées d'avance2 526 €0 €
TOTAL Actif circulant1 903 925 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 151 464 €0 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel264 365 €0 €
Réserve légale26 436 €0 €
Autres réserves1 045 742 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE33 153 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 369 697 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit12 058 €0 €
Emprunts et dettes financières divers734 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours49 754 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés319 225 €0 €
Dettes fiscales et sociales146 954 €0 €
Autres dettes253 038 €0 €
TOTAL Dettes781 766 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 151 464 €0 €
Code EG725 294 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Code CX516 €18 289 €
Autres immobilisations incorporelles115 585 €116 998 €
Installations techniques, matériel et outillage19 188 €24 782 €
Autres immobilisations corporelles54 011 €76 756 €
Immobilisations en cours11 783 €-
Autres participations8 950 €8 950 €
Autres immobilisations financières50 560 €72 525 €
TOTAL Actif immobilisé260 592 €318 301 €
Stocks - matières premières et approvisionnements709 313 €653 503 €
En-cours de production de biens3 565 €3 263 €
Produits intermédiaires et finis149 525 €139 829 €
Avances et acomptes versés sur commandes107 €-
Clients et comptes rattachés848 415 €889 025 €
Autres créances57 827 €70 869 €
Disponibilités128 029 €12 616 €
Charges constatées d'avance5 043 €5 624 €
TOTAL Actif circulant1 901 824 €1 774 728 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 162 416 €2 093 030 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel264 365 €264 365 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport-−41 503 €
Réserve légale26 437 €26 437 €
Autres réserves944 154 €913 740 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE101 589 €71 917 €
TOTAL Capitaux propres1 336 545 €1 234 956 €
Provisions pour risques-10 520 €
TOTAL Provisions pour risques et charges-10 520 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit-27 547 €
Emprunts et dettes financières divers734 €792 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés447 669 €432 324 €
Dettes fiscales et sociales125 325 €167 455 €
Autres dettes252 143 €219 435 €
TOTAL Dettes825 871 €847 554 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 162 416 €2 093 030 €
Code EG825 871 €847 554 €
Code EH-20 204 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Code CX18 289 €-
Autres immobilisations incorporelles116 998 €-
Installations techniques, matériel et outillage24 782 €-
Autres immobilisations corporelles76 756 €-
Autres participations8 950 €-
Autres immobilisations financières72 525 €-
TOTAL Actif immobilisé318 301 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements653 502 €-
En-cours de production de biens3 262 €-
Produits intermédiaires et finis139 828 €-
Clients et comptes rattachés889 024 €-
Autres créances70 869 €-
Disponibilités12 616 €-
Charges constatées d'avance5 623 €-
TOTAL Actif circulant1 774 728 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 093 029 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel264 365 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport−41 503 €-
Réserve légale26 436 €-
Autres réserves913 740 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE71 917 €-
TOTAL Capitaux propres1 234 955 €-
Provisions pour risques10 520 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges10 520 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit27 547 €-
Emprunts et dettes financières divers791 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés432 324 €-
Dettes fiscales et sociales167 455 €-
Autres dettes219 435 €-
TOTAL Dettes847 553 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 093 029 €-
Code EG840 210 €-
Code EH20 204 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Code CX58 047 €-
Autres immobilisations incorporelles1 091 €-
Installations techniques, matériel et outillage21 930 €-
Autres immobilisations corporelles38 972 €-
Autres participations481 267 €-
Autres immobilisations financières98 578 €-
TOTAL Actif immobilisé699 888 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements510 629 €-
Produits intermédiaires et finis113 614 €-
Clients et comptes rattachés191 546 €-
Autres créances58 401 €-
Disponibilités638 320 €-
Charges constatées d'avance6 732 €-
TOTAL Actif circulant1 519 244 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 219 132 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel264 365 €-
Réserve légale26 436 €-
Autres réserves999 018 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−85 277 €-
TOTAL Capitaux propres1 204 542 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit37 252 €-
Emprunts et dettes financières divers226 586 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés393 614 €-
Dettes fiscales et sociales176 220 €-
Autres dettes180 917 €-
TOTAL Dettes1 014 590 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 219 132 €-
Code EG1 007 247 €-
Code EH882 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de FABRIQUE BRESSANE

A

AIRVENTIS

Président de SAS

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2026

T

THERY C INVEST

Directeur général

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2026

C

CLAEREXIA

Directeur général

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2026

Anciens dirigeants (6)

AM

Adrien Directeur gé : MENARD Jean, Pierre, Roland MENARD

Président · de janvier 2013 à mars 2026

BH

BUSINESS HICC

Directeur général · de septembre 2023 à mars 2026

GM

Geneviève MENARD

Directeur général · de juin 2018 à novembre 2023

JM

Jean Pierre Roland Léon MENARD

Directeur général · de juin 2018 à juin 2023

-A

- A.G.C AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES

Commissaire aux comptes titulaire · de juin 2018 à septembre 2021

FG

Fabrice GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant · de juin 2018 à septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FABRIQUE BRESSANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif

    304 220 288 00027 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 2825Z

Documents juridiques de FABRIQUE BRESSANE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 31 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de FABRIQUE BRESSANE

FABRIQUE BRESSANE a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

17 août 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

09 septembre 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

27 septembre 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

25 septembre 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

25 août 2022

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

17 septembre 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

10 septembre 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

30 août 2018

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

26 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de FABRIQUE BRESSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABRIQUE BRESSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FABRIQUE BRESSANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FABRIQUE BRESSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABRIQUE BRESSANE

28 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    MENARD Adrien nom d'usage : MENARD n'est plus président. Société à responsabilité limitée HICC BUSINESS n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée AIRVENTIS devient président. Société à responsabilité limitée THERY C INVEST devient directeur général. Société à responsabilité limitée CLAEREXIA devient directeur général

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : MENARD Adrien ; Directeur général : HICC BUSINESS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : MENARD Adrien ; Directeur général : MENARD Geneviève ; Directeur général : HICC BUSINESS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  8. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : MENARD Adrien ; Directeur général : MENARD Geneviève

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : MENARD Adrien ; Directeur général : MENARD Jean Pierre Roland Léon ; Directeur général : MENARD Geneviève

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Modifications diverses
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : MENARD Adrien ; Directeur général : MENARD Jean Pierre Roland Léon ; Directeur général : MENARD Geneviève ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES - A.G.C ; Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Fabrice

  16. Ventes et cessions
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Modifications diverses
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président du conseil d'administration : MENARD Adrien Administrateur, Directeur général : MENARD Geneviève Administrateur : MENARD Jean, Pierre, Roland, Léon Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES - A.G.C (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Fabrice

  20. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1974

Marques déposées par FABRIQUE BRESSANE

FABRIQUE BRESSANE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FABRESSE

    N° 3666492 · Déposée le 24 juillet 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 11, 40 · expirée le 24 juillet 2019

  • FABRESSE

    N° 95598571 · Déposée le 17 novembre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 7, 11, 40 · expirée le 17 novembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de FABRIQUE BRESSANE

2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de FABRIQUE BRESSANE ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur FABRIQUE BRESSANE

Quel est le numéro SIREN de FABRIQUE BRESSANE ?

Le numéro SIREN de FABRIQUE BRESSANE est 304 220 288. Le SIRET de son siège social est 304 220 288 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01304220288.

Qui dirige FABRIQUE BRESSANE ?

FABRIQUE BRESSANE est dirigée par AIRVENTIS, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FABRIQUE BRESSANE ?

Le siège social de FABRIQUE BRESSANE est situé rue Jules Ferry zone Industrielle, 01480 Jassans-Riottier.

FABRIQUE BRESSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FABRIQUE BRESSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FABRIQUE BRESSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABRIQUE BRESSANE.