FABULET STEPHANE

Active

Siren509 944 179Entrepreneur individuel63220 NOVACELLESCréée le 01 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FABULET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 944 179. Elle est domiciliée La Batisse, 63220 Novacelles. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de FABULET STEPHANE

INSEE

Dénomination: FABULET STEPHANE
SIREN: 509 944 179
SIRET (siège): 509 944 179 00027
N° TVA intracommunautaire: FR56509944179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 944 179
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 2009
Siège social: LA BATISSE, 63220, NOVACELLES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FABULET STEPHANE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FABULET STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FABULET STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FABULET STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

63220 NOVACELLESSiègeActif
509 944 179 00027 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 9003A
27610 ROMILLY-SUR-ANDELLEFermé
509 944 179 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de FABULET STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FABULET STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FABULET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FABULET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABULET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FABULET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FABULET STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur FABULET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FABULET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FABULET STEPHANE est 509 944 179. Le SIRET de son siège social est 509 944 179 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56509944179.

Où se situe le siège social de FABULET STEPHANE ?

Le siège social de FABULET STEPHANE est situé La Batisse, 63220 Novacelles.