CheckersProcédures

FACCA DAVID

Active
Siren509 001 855Entrepreneur individuel40320 SORBETSCréée le 14 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FACCA DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 001 855. Le siège social de l'entreprise se trouve Guillemboue, 40320 Sorbets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FACCA DAVID

Dénomination
FACCA DAVID
SIREN
509 001 855
SIRET (siège)
509 001 855 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52509001855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 001 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
14 novembre 2008
Siège social
GUILLEMBOUE, 40320, SORBETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FACCA DAVID

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FACCA DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FACCA DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FACCA DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40320 SORBETSSiègeActif

    509 001 855 00014 · ouvert le 14 novembre 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FACCA DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FACCA DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FACCA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FACCA DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FACCA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FACCA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FACCA DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2008

Questions fréquentes sur FACCA DAVID

Quel est le numéro SIREN de FACCA DAVID ?

Le numéro SIREN de FACCA DAVID est 509 001 855. Le SIRET de son siège social est 509 001 855 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52509001855.

Où se situe le siège social de FACCA DAVID ?

Le siège social de FACCA DAVID est situé Guillemboue, 40320 Sorbets.

FACCA DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FACCA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FACCA DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FACCA DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Sorbets

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Sorbets

Toutes les entreprises à Sorbets