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FACOSA

Active
Siren334 899 861SAS63650 LA MONNERIE-LE-MONTELCréée le 07 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
210 k€
Effectif
Non publié

FACOSA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 1986, identifiée par le SIREN 334 899 861. Elle est domiciliée zi de Racine, 63650 La Monnerie-le-Montel. L'entreprise déclare le code NAF 2571Z comme activité principale. BRUNO SAUZEDDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FACOSA

Dénomination
FACOSA
SIREN
334 899 861
SIRET (siège)
334 899 861 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76334899861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 899 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
210 000 €
Code NAF / APE
2571Z
Date de création
07 mars 1986
Siège social
ZI DE RACINE, 63650, LA MONNERIE-LE-MONTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FACOSA

Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la fabrique de coutellerie et à tous articles accessoires, ainsi qu'à tous articles en matière plastique ou métallique et à tous actes publicitaires.

Finances de FACOSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FACOSA

BS

BRUNO SAUZEDDE

Gérant

En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FACOSA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63650 LA MONNERIE-LE-MONTELSiègeFermé

    334 899 861 00028 · ouvert le 15 février 1986 · NAF 2571Z

Documents juridiques de FACOSA

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 12 août 1999

  • Acte

Dépôt du 11 février 1998

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de FACOSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FACOSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FACOSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FACOSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FACOSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FACOSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FACOSA

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Liquidateur : SAUZEDDE Bruno

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant(e) : SAUZEDDE Bruno

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1986

Marques déposées par FACOSA

FACOSA est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OENO LAGUIOLE

    N° 3109456 · Déposée le 29 juin 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 8 · expirée le 29 juin 2011

  • NEPTUNE

    N° 3103951 · Déposée le 31 mai 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 8 · expirée le 31 mai 2011

  • NEPTUNE

    N° 3068444 · Déposée le 24 novembre 2000 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 8, 22, 24

  • Laguiole 2000

    N° 99792306 · Déposée le 10 mai 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 8 · expirée le 10 mai 2009

  • COTE A COTE

    N° 97667626 · Déposée le 28 février 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 8 · expirée le 28 février 2007

  • LAGUIOLE GRAND DUC

    N° 96645896 · Déposée le 10 octobre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 8 · expirée le 10 octobre 2006

  • COUT'AUVERGNAT

    N° 95575719 · Déposée le 12 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 16, 21 · expirée le 12 juin 2005

  • LAGUIOLE COLLECTION

    N° 93471768 · Déposée le 09 juin 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 8 · expirée le 09 juin 2003

  • LAGUIOLE FACOSA

    N° 1434923 · Déposée le 04 novembre 1987 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 8 · expirée le 04 novembre 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FACOSA

Quel est le numéro SIREN de FACOSA ?

Le numéro SIREN de FACOSA est 334 899 861. Le SIRET de son siège social est 334 899 861 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76334899861.

Qui dirige FACOSA ?

FACOSA est dirigée par BRUNO SAUZEDDE, gérant.

Où se situe le siège social de FACOSA ?

Le siège social de FACOSA est situé zi de Racine, 63650 La Monnerie-le-Montel.

FACOSA est-elle toujours en activité ?

Oui, FACOSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FACOSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FACOSA.

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