FACTORY DONUTS NICE

Active

Siren917 654 055SARL76620 LE HAVRECréée le 20 juillet 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

FACTORY DONUTS NICE est une SARL immatriculée le 20 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 654 055. Elle est domiciliée 22 rue Claude Debussy, 76620 Le Havre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. Elle est dirigée par KAMAL BOUSSEBISSI, gérant.

Fiche d'identité de FACTORY DONUTS NICE

INSEE

Dénomination: FACTORY DONUTS NICE
SIREN: 917 654 055
SIRET (siège): 917 654 055 00016
N° TVA intracommunautaire: FR36917654055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 917 654 055
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 20 juillet 2022
Siège social: 22 RUE CLAUDE DEBUSSY, 76620, LE HAVRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FACTORY DONUTS NICE

La vente de boissons à base de café, thé, chocolats, ou autres boissons non alcoolisées, vente de gâteaux et pâtisseries (sans fabrication), à consommer sur place ou à emporter

Finances de FACTORY DONUTS NICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FACTORY DONUTS NICE

INSEEBODACC

KAMAL BOUSSEBISSI

Gérant

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2025

Anciens dirigeants (1)

Mohamed nom d'usage : SAHRAOUI. Gérant : BOUSSEBISSI Kamal nom d'usage : BOUSSEBISSI. Gérant : CAGLAYANKAYA Bülent nom d'usage : CAGLAYANKAYA SAHRAOUI

Gérant · de juillet 2022 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FACTORY DONUTS NICE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

76620 LE HAVRESiègeActif
917 654 055 00016 · NAF 7010Z
06300 NICEFermé
917 654 055 00024 · ouvert le 26 août 2022 · NAF 5610C

Documents juridiques de FACTORY DONUTS NICE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2022

Acte

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de FACTORY DONUTS NICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FACTORY DONUTS NICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FACTORY DONUTS NICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FACTORY DONUTS NICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FACTORY DONUTS NICE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FACTORY DONUTS NICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FACTORY DONUTS NICE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 mars 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre
BOUSSEBISSI Kamal nom d'usage : BOUSSEBISSI n'est plus gérant. BOUSSEBISSI Kamal nom d'usage : BOUSSEBISSI devient liquidateur. SAHRAOUI Mohamed nom d'usage : SAHRAOUI n'est plus gérant. CAGLAYANKAYA Bülent nom d'usage : CAGLAYANKAYA n'est plus gérant
08 septembre 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
26 juillet 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Havre
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

12 mars 2025création
Date d'effet : 20 juillet 2022

Questions fréquentes sur FACTORY DONUTS NICE

Quel est le numéro SIREN de FACTORY DONUTS NICE ?

Le numéro SIREN de FACTORY DONUTS NICE est 917 654 055. Le SIRET de son siège social est 917 654 055 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36917654055.

Qui dirige FACTORY DONUTS NICE ?

FACTORY DONUTS NICE est dirigée par KAMAL BOUSSEBISSI, gérant.

Où se situe le siège social de FACTORY DONUTS NICE ?

Le siège social de FACTORY DONUTS NICE est situé 22 rue Claude Debussy, 76620 Le Havre.