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397 478 231

Active
Siren397 478 231Entrepreneur individuel FOUESNANTCréée le 01 juin 1994

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 397 478 231

Dénomination
397 478 231
SIREN
397 478 231
SIRET (siège)
397 478 231 00020
N° TVA intracommunautaire
FR28397478231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 478 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 juin 1994
Siège social
FOUESNANT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 397 478 231

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 397 478 231

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 397 478 231

2 établissements, dont 1 en activité.

  • FOUESNANTSiègeActif

    397 478 231 00020 · ouvert le 06 février 2019 · NAF 9003A

  • BOISSISE-LA-BERTRANDFermé

    397 478 231 00012 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 9003A

Conformité de 397 478 231

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 397 478 231. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 397 478 231 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 397 478 231

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1994

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